Si tu souffres en silence en allant travailler tous les jours, s’il n’est plus possible pour toi d’envisager de retrouver ton poste de travail, cet article est pour toi. Il te donnera tous les éléments afin de comprendre ta situation et trouver des solutions.
La dépression est une maladie qui en plus d’altérer ton état émotionnel va avoir des conséquences sur tes capacités cognitives et ton niveau d’énergie. En clair, tu es victime de déficit de l’attention, de troubles de la mémoire, de difficultés dans la prise de décision, de troubles du langage. Et bien sûr d’une perte d’énergie globale, d’une envie ou d’un besoin d’isolement.
En d’autres termes, il est très difficile dans ta situation de rester motivé et performant au travail. Malheureusement, la dépression est encore associée à une mauvaise image. Les personnes qui en souffrent sont souvent mal comprises voire pire : stigmatisées en étant étiquetées de feignante ou de faible. On comprend bien que cela contribue à rendre les relations professionnelles plus difficiles encore.
Sache que tu n’es pas seul dans cette situation et que tu as la possibilité de trouver du soutien et de l’aide avec notre équipe mais aussi auprès de spécialistes dédiés.
Point important : que ta dépression trouve son origine dans le travail ou non, il est possible d’être déclaré inapte au travail. On différencie alors l’inaptitude professionnelle de l’inaptitude non professionnelle, la distinction ayant des conséquences financières notamment. Ainsi, l’inaptitude professionnelle est financièrement plus favorable au salarié. Elle ouvre droit au double de l’indemnité de licenciement légale, au versement de l’indemnité compensatrice de préavis et à une indemnité d’inaptitude temporaire d’un mois pendant la procédure de reclassement. Si elle est plus favorable sur le plan financier, elle est aussi plus difficile à prouver et donc à obtenir.
La reconnaissance de l’inaptitude suit une procédure particulière avec différents acteurs. Plusieurs aspects doivent être pris en compte, notamment les démarches administratives, le reclassement, les indemnités. Ici, tu trouveras les différents éléments liés à l’inaptitude au travail pour dépression de manière détaillée avec un bonus pratique à la fin de l’article.
Qu’est-ce que l’inaptitude au travail pour dépression ?
L’inaptitude au travail pour dépression est une situation où un salarié est jugé incapable de continuer à exercer son emploi en raison de sa dépression. Cette inaptitude est prononcée par le médecin du travail après un examen médical approfondi. Le médecin du travail doit respecter un protocole strict pour évaluer si l’emploi serait gravement préjudiciable à ta santé.
La première étape : l’arrêt maladie
Il ne semble pas indispensable en tant que tel. Pour autant, comment démontrer ton mal être sans l’appui et l’analyse d’un professionnel de santé ? Ton médecin traitant est la première personne devant être impliquée dans le traitement de ta maladie et la recherche de solution comme l’inaptitude.
Si aujourd’hui, tu tâches de sortir de ta dépression seul et sans traitement spécifique, il est temps de demander de l’aide.
L’arrêt maladie lorsqu’il est reconduit ou d’une certaine durée (plus de 60 jours) entraine automatiquement le déclenchement d’une visite médicale auprès du médecin du travail. Ce sera donc l’occasion de discuter avec lui de ton état de santé, de tes difficultés et de ton état émotionnel.
Sache qu’en dehors de ce cas précis, tu peux également à ta demande rencontrer le médecin du travail. Ce peut être le cas, par exemple, si tes arrêts maladie sont d’une durée moins longue et ne te permettent pas de bénéficier automatiquement de la visite médicale de reprise. Tu peux d’ailleurs le rencontrer pendant ton arrêt de travail.
Les coordonnées du médecin du travail sont affichées sur ton lieu de travail. Tu peux également te les procurer en contactant la Direction Départementale du Travail, de l’emploi et des Solidarités.
De manière systématique, tu bénéficies également d’une visite médicale tous les 5 ans auprès de la médecine du travail (sauf cas particuliers).
La deuxième étape : la visite médicale auprès du médecin du travail
Pour être déclaré inapte au travail suite à une dépression, le processus commence par un examen médical réalisé par le médecin du travail. Celui-ci analyse les symptômes, l’historique de ta maladie et son impact sur ta capacité à travailler. Cet examen peut inclure des entretiens, des questionnaires et des évaluations psychologiques pour obtenir une vision complète de l’état de santé du salarié.
Le médecin du travail peut collaborer avec le médecin traitant pour obtenir une évaluation plus détaillée de ton état de santé. Cette coopération permet de mieux comprendre les antécédents médicaux et d’assurer une prise en charge cohérente. Il échange également avec ton employeur pour évaluer si des aménagements sont possibles ou si d’autres postes pourraient être mieux adaptés à ton état de santé et tes capacités.
Pour être déclaré inapte, le médecin du travail doit constater que l’état de santé justifie un changement de poste et qu’aucune mesure d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ne peut être effectuée. Pour cela, il réalise une étude de poste et des conditions de travail.
Si le médecin du travail conclut que le salarié est inapte à exercer son poste, il rédige un avis d’inaptitude. Le salarié est alors officiellement déclaré inapte et l’employeur en est informé.
Il peut être nécessaire de rencontrer plusieurs fois le médecin du travail avant qu’un avis d’inaptitude soit émis mais une seule visite peut suffire. On parle par exemple de visite de pré reprise et de reprise (dans les 8 jours du retour du salarié) en cas d’arrêt maladie de longue durée.
Zoom sur la dépression d’origine professionnelle :
Une dépression est dite d’origine professionnelle lorsqu’il est possible d’établir un lien de causalité entre la dépression et le poste de travail.
La dépression ne figure pas dans la liste des maladies professionnelles. Pour être reconnue comme telle, il faut :
1/ établir le lien de causalité
2/ une incapacité permanente au moins égale à 25%
Pour ce faire, il faut constituer un dossier spécial auprès de la Caisse d’Assurance Maladie.
La difficulté majeure réside dans le fait de prouver l’incapacité permanente de 25%.
Pour contourner ce problème, il est possible de demander la requalification de la dépression en accident du travail. C’est le cas par exemple lorsque plusieurs procédures disciplinaires injustifiées conduisent à la survenance d’une dépression.
En tout état de cause, la reconnaissance de l’origine professionnelle est une procédure longue et exigeante. Elle demandera la plupart du temps un appui extérieur voire de recourir à l’aide d’un avocat spécialisé.
La priorité étant ta santé et la recherche de solution rapide et efficace, cet article traite davantage de la qualification de dépression en inaptitude non professionnelle.
Les conséquences de l’avis d’inaptitude
Peux-tu changer de poste et obtenir un reclassement ?
Après la déclaration d’inaptitude, l’employeur a l’obligation de tenter de procéder à ton reclassement dans un emploi compatible avec ton état de santé. Il doit réaliser une étude des conditions de travail pour identifier des postes adaptés. Cette étude peut inclure une analyse des exigences physiques et mentales de différents postes au sein de l’entreprise, ainsi que des ajustements possibles pour rendre un poste compatible avec ton état de santé.
Si un poste compatible est trouvé, un changement de poste est proposé au salarié. Il est important de préciser que tu es libre de refuser.
L’obligation de recherche de reclassement de l’employeur s’étend à l’entreprise mais aussi à toutes celles du groupe situées en France auquel l’entreprise pourrait appartenir.
Attention, cette obligation de reclassement n’a lieu que lorsque l’avis d’inaptitude ne comporte pas les mentions suivantes :
- « Votre maintien dans un emploi serait gravement préjudiciable pour votre santé »
- « Votre état de santé vous rend inapte à toute activité professionnelle »
Si l’avis d’inaptitude comporte de telles mentions, l’employeur est dispensé de son obligation de reclassement. Il est alors mis fin au contrat de travail via une procédure de licenciement pour inaptitude.
Les conséquences financières
La recherche de reclassement nécessite un certain temps à ton employeur. Cela peut varier en fonction de la taille de l’entreprise et de l’existence d’un groupe.
En plus de réaliser une recherche effective de reclassement, il devra consulter les instances représentatives du personnel comme le comité économique et social.
Pendant le 1er mois de recherche d’emploi, l’employeur n’est pas tenu de maintenir ta rémunération. Toutefois, il est courant que les conventions collectives prévoient des dispositions plus favorables.
Conséquences sur ton contrat de travail
Si aucun reclassement n’est possible, l’employeur peut être amené à rompre le contrat de travail. Cette rupture de contrat doit être justifiée par l’impossibilité de trouver un poste adapté et doit respecter les dispositions légales en matière de licenciement pour inaptitude.
Cette procédure doit être menée dans le respect des droits du salarié et des lois en vigueur. L’employeur doit fournir une justification claire et documentée de l’impossibilité de reclasser le salarié. Tu seras alors convoqué par courrier à un entretien préalable à licenciement au cours duquel tu as la possibilité de te faire assister.
En cas de licenciement pour inaptitude, tu as à droit à des indemnités de licenciement. Le montant des indemnités dépend de plusieurs facteurs, notamment ton ancienneté et les dispositions prévues par le contrat de travail ou la convention collective.
L’inaptitude ayant pour conséquence l’impossibilité de te maintenir à ton poste, il n’y a pas lieu de respecter un préavis. Le contrat de travail est rompu à la date de notification de celui-ci. Cette notification se fait par lettre recommandée avec accusé de réception.
La rupture du contrat ouvrira droit au versement d’allocations chômage dès lors que les conditions sont remplies (ancienneté notamment).
Suivi et accompagnement : tu n’es pas tout seul
Le processus de gestion de l’inaptitude au travail pour dépression ne s’arrête pas à la déclaration d’inaptitude. Il est crucial de fournir un suivi et un accompagnement appropriés. Cela peut inclure des séances de conseil, des thérapies et des programmes de soutien pour aider les salariés à faire face à leur dépression et à se rétablir.
Pour les salariés dont le contrat de travail est rompu, des programmes de formation et de réorientation professionnelle peuvent être mis en place. Ces programmes aident les salariés à acquérir de nouvelles compétences et à se préparer à de nouvelles opportunités professionnelles.
Un suivi médical continu est essentiel pour assurer que les salariés reçoivent les soins nécessaires pour leur rétablissement. Les médecins traitants, les psychologues et autres professionnels de la santé doivent travailler ensemble pour fournir un plan de traitement intégré.
Nous avons mis en place une méthode puissante contre la dépression. Tu peux la suivre dans le confort de ton chez toi au quotidien afin d’accélérer ton rétablissement à long terme, c’est notre programme Ecloria.
Bonus : Étude de cas et exemple pratiques
Pour mieux comprendre les implications de l’inaptitude au travail pour dépression, il peut être utile de considérer des études de cas et des exemples pratiques.
Le cas d’un long arrêt maladie
Marie, employée dans une entreprise de marketing, est diagnostiquée avec une dépression sévère par son médecin traitant. Après plusieurs mois d’arrêt maladie, Marie est déclarée inapte à son poste actuel par le médecin du travail. L’employeur réalise une étude des conditions de travail et identifie un poste administratif moins stressant qui pourrait convenir à Marie. Après consultation et accord de Marie, elle est reclassée dans ce nouveau poste. Pendant cette période, Marie reçoit des indemnités journalières de la sécurité sociale pour soutenir sa transition.
L’inaptitude au travail pour dépression est une situation complexe nécessitant une évaluation médicale rigoureuse et une gestion administrative précise. Les salariés concernés doivent être accompagnés tout au long du processus, depuis l’examen médical jusqu’au reclassement ou à la rupture du contrat de travail. Les indemnités et les droits des salariés varient en fonction de la nature de leur dépression, qu’elle soit professionnelle ou non professionnelle. Il est essentiel pour les employeurs de réaliser une étude des conditions de travail et de collaborer étroitement avec les médecins pour garantir une prise en charge adéquate et respectueuse des salariés.
Avec toutes ces informations en mains, tu peux décider de prendre ta santé mentale à bras le corps sans te soucier du côté professionnel. Nous pensons que souffrir de dépression est déjà assez douloureux.
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A voir dans cette présentation :
✔ Ce que nous cachent les géants des laboratoires pharmaceutiques
✔ Les 4 zones du cerveau responsables de la dépression
✔ Un traitement avant-gardiste pour en terminer avec la dépression
